Bertrand Charpentier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bertrand CHARPENTIER
Objet:
à cesser ses fonctions
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000049286720(source JORF)
admission
17 Mars 202417/03/2024
De: Bertrand CHARPENTIER
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000043703262(source JORF)
nomination
26 Juin 202126/06/2021
De: Bertrand CHARPENTIER
juge de proximité à Aix-en-Provence
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Charpentier (Bertrand)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Remplace:M. Phelippon (Thierry)
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
date_debut="2015-06-23"
JORFTEXT000030813336(source JORF)
nomination
30 Juin 201530/06/2015
De: Bertrand Charpentier
inspecteurs principaux des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000029181418(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201403/07/2014
De: Bertrand CHARPENTIER
magistrat de l'ordre judiciaire admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2014-09-02"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028969739(source JORF)
nomination
24 Mai 201424/05/2014
De: Bertrand CHARPENTIER
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028969739(source JORF)
nomination
24 Mai 201424/05/2014
De: Bertrand Charpentier
inspecteurs principaux des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000028841135(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 201411/04/2014
De: Bertrand CHARPENTIER
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er septembre 2014
admis à faire valoir ses droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, atteint par la limite d'âge le
24 avril 2014
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, atteint par la limite d'âge le
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence, Atteint Par la Limite D'âge le"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
JORFTEXT000028594704(source JORF)
radiation
14 Février 201414/02/2014
De: Bertrand Charpentier
inspecteurs principaux des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000028339891(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 201319/12/2013
De: Bertrand Charpentier
inspecteurs principaux des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027618254(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201328/06/2013
De: Bertrand Charpentier
inspecteurs principaux des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026920238(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 201310/01/2013
De: Bertrand Charpentier
inspecteurs principaux des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026483211(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Bertrand Charpentier
inspecteurs des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026269780(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Bertrand Charpentier
inspecteurs des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026178954(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201214/07/2012
De: Bertrand CHARPENTIER
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Bertrand CHARPENTIER
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Charpentier (Bertrand, Abel, Jules)
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Charpentier (Bertrand)
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:M. Lasry (Yves)
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
commissaire_gouvernement
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000566825(source JORF)
désignation
15 Mai 199715/05/1997
De: Bertrand Charpentier
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Bertrand Charpentier
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Procureurs de la République adjoints
Remplace:M. Blaes
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Charpentier (Bertrand)
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Nancy
titulaire
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Nancy
Remplace:M. Ker (Philippe)
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
commissaire_gouvernement
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000174986(source JORF)
nomination
20 Mars 199220/03/1992
De: Bertrand Charpentier
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Procureur de la République adjoint
Remplace:M. George
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.